Les 脡tats-Unis offrent de nombreuses opportunit茅s 脿 ceux qui envisagent de s'y installer, que ce soit pour des raisons professionnelles, acad茅miques ou de d茅veloppement de carri猫re. Cependant, pour les nouveaux arrivants, il est essentiel de se familiariser avec les lois du pays, notamment en ce qui concerne le syst猫me fiscal.
Naviguer dans le syst猫me fiscal am茅ricain peut s'av茅rer complexe et n茅cessite souvent les conseils avis茅s d'un professionnel pour en saisir toutes les subtilit茅s. Nous avons tous vu des sc猫nes dans les films o霉 des personnes se trouvent d茅sempar茅es devant des piles de formulaires fiscaux, essayant de remplir leur d茅claration d'颈尘辫么迟s.
En r茅alit茅, le syst猫me fiscal am茅ricain est plus complexe que celui de nombreux autres pays, en partie en raison de son double syst猫me impliquant des 颈尘辫么迟s au niveau f茅d茅ral et au niveau des 脡tats, avec des obligations suppl茅mentaires potentielles li茅es aux taxes municipales et de district, en fonction de votre lieu de r茅sidence. De plus, les 茅trangers travaillant aux 脡tats-Unis sont 茅galement assujettis 脿 l'颈尘辫么迟, ce qui peut ajouter 脿 la confusion quant 脿 leurs obligations fiscales.
Le syst猫me fiscal aux 脡tats-Unis
L'agence gouvernementale charg茅e de g茅rer et de r茅guler les 颈尘辫么迟s dans le pays est le Service des 颈尘辫么迟s internes, ou IRS (Internal Revenue Service). En ce qui concerne les 颈尘辫么迟s des 脡tats, ils sont g茅r茅s individuellement par chaque 脡tat.
Il existe plusieurs types d'颈尘辫么迟s aux 脡tats-Unis :
- L'颈尘辫么迟 f茅d茅ral sur le revenu est un 颈尘辫么迟 f茅d茅ral progressif impos茅 sur le revenu ;
- L'颈尘辫么迟 sur le revenu personnel est un 颈尘辫么迟 d'脡tat progressif/forfaitaire impos茅 sur le revenu ;
- L'颈尘辫么迟 sur les plus-values est un 颈尘辫么迟 f茅d茅ral sur le revenu provenant de transactions li茅es aux actions et aux obligations ;
- L'颈尘辫么迟 sur la masse salariale est pr茅lev茅 脿 la source, sur le salaire d'un employ茅 directement par l'employeur. Il s'agit d'une contribution 脿 la S茅curit茅 sociale et 脿 Medicare de l'employ茅, pay茅 par l'employeur et l'employ茅 脿 parts 茅gales. Actuellement, le taux d'imposition pour la S茅curit茅 sociale est de 6,2 % pour l'employeur et de 6,2 % pour l'employ茅 (12,4 % au total) ; le taux d'imposition actuel pour Medicare est de 1,45 % pour l'employeur et de 1,45 % pour l'employ茅 (2,9 % au total) ;
- L'颈尘辫么迟 foncier est principalement impos茅 sur les biens immobiliers : terrains, b芒timents, espaces industriels, etc. Cependant, certains 脡tats l'imposent 茅galement sur des objets de valeur : voitures, 茅quipements techniques, meubles, etc. Les taux d'imposition varient selon l'脡tat et vont de 0,27 % 脿 2,35 % de la valeur v茅nale totale du bien ;
- La taxe de vente est un 颈尘辫么迟 d'脡tat sur les biens et services qui s'ajoute au co没t des articles de d茅tail. La taxe de vente 脿 l'茅chelle de l'脡tat varie de 2,9 % (Colorado) 脿 7,25 % (Californie). Les villes peuvent ensuite ajouter une taxe de vente suppl茅mentaire au niveau local, portant le taux d'imposition total 脿 11 % dans certains cas. Ces taxes sont automatiquement ajout茅es aux articles et pay茅es au moment de l'achat.
Le New Hampshire, l'Oregon, le Montana, L'Alaska, le Delaware, rassembl茅s sous le nom d'脡tats NOMAD (芦 N 禄 pour New Hampshire, 芦 O 禄 pour Oregon, etc.), n'ont actuellement pas de taxe de vente.
Important :
Lors de vos achats dans plusieurs 脡tats am茅ricains, le prix affich茅 sur l'茅tiquette ne correspond pas n茅cessairement au prix total du produit. En cons茅quence, les taxes sont payables durant le passage en caisse. Consultez votre re莽u pour v茅rifier le montant de la 芦 taxe 禄 appliqu茅e sur vos articles.
Quel est le taux d'imposition sur le revenu aux 脡tats-Unis ?
Pour r茅gler votre 颈尘辫么迟 sur le revenu annuel, vous devez d茅terminer votre revenu imposable. Pour ce faire, vous devrez d茅duire les montants standard ou alternatifs de votre revenu total. Une 诲茅诲耻肠迟颈辞苍 repr茅sente de l'argent qui 茅chappe 脿 l'颈尘辫么迟 gouvernemental. La 诲茅诲耻肠迟颈辞苍 standard est un montant fixe r茅vis茅 et ajust茅 chaque ann茅e. Quant 脿 la 诲茅诲耻肠迟颈辞苍 alternative, elle englobe l'ensemble de vos d茅penses non imposables, notamment les frais m茅dicaux, les 颈尘辫么迟s locaux et d'脡tat, les dons 脿 des 艙uvres caritatives, entre autres.
Notez que l'颈尘辫么迟 sur le revenu aux 脡tats-Unis est calcul茅 selon un taux progressif et les tranches d'imposition sont ajust茅es chaque ann茅e en fonction du taux d'inflation.
En 2023, les taux d'imposition variaient entre 10 % et 37 %, en fonction de votre revenu. Ces taux sont appliqu茅s diff茅remment aux d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, aux personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et aux chefs de m茅nage :
- Taux d'imposition de 10 % : s'applique aux revenus de 0 $ 脿 11 600 $ pour les d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, de 0 $ 脿 23 200 $ pour les personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et de 0 $ 脿 16 550 $ pour les chefs de m茅nage ;
- Taux d'imposition de 12 % : s'applique aux revenus de 11 600 $ 脿 47 150 $ pour les d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, de 23 200 $ 脿 94 300 $ pour les personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et de 16 550 $ 脿 63 100 $ pour les chefs de m茅nage ;
- Taux d'imposition de 22 % : s'applique aux revenus de 47 150 $ 脿 100 525 $ pour les d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, de 94 300 $ 脿 201 050 $ pour les personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et de 63 100 $ 脿 100 500 $ pour les chefs de m茅nage ;
- Taux d'imposition de 24 % : s'applique aux revenus de 100 525 $ 脿 191 950 $ pour les d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, de 201 050 $ 脿 383 900 $ pour les personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et de 100 500 $ 脿 191 950 $ pour les chefs de m茅nage ;
- Taux d'imposition de 32 % : s'applique aux revenus de 191 950 $ 脿 243 725 $ pour les d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, de 383 900 $ 脿 487 450 $ pour les personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et de 191 950 $ 脿 243 700 $ pour les chefs de m茅nage ;
- Taux d'imposition de 35 % : s'applique aux revenus de 243 725 $ 脿 609 350 $ pour les d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, de 487 450 $ 脿 731 200 $ pour les personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et de 243 700 $ 脿 609 350 $ pour les chefs de m茅nage ;
- Taux d'imposition de 37 % : s'applique aux revenus de 609 350 $ ou plus pour les d茅clarants 肠茅濒颈产补迟补颈谤别蝉, de 731 200 $ ou plus pour les personnes mari茅es d茅posant une d茅claration commune et de 609 350 $ ou plus pour les chefs de m茅nage.
Cette r茅partition, bas茅e sur les tranches d'imposition fournies pour l'ann茅e fiscale 2023, est susceptible de changer dans les ann茅es fiscales suivantes.
Pour d茅clarer vos 颈尘辫么迟s aux 脡tats-Unis, vous avez besoin d'un num茅ro de S茅curit茅 sociale ou d'un num茅ro d'identification de contribuable. Le montant de vos 颈尘辫么迟s d茅pendra 茅galement de la dur茅e de votre s茅jour dans le pays et de votre statut fiscal (si vous 锚tes r茅sident, non-r茅sident, contribuable 脿 statut mixte, etc.).
L'ann茅e fiscale aux 脡tats-Unis correspond g茅n茅ralement 脿 l'ann茅e civile. Cependant, vous pouvez choisir une p茅riode diff茅rente si vous le souhaitez. Dans ce cas, gardez 脿 l'esprit que la date limite fix茅e par l'IRS reste le 15 avril. Si, pour une raison quelconque, vous ne pouvez pas d茅poser votre d茅claration de revenus 脿 temps, vous pouvez demander une prolongation, qui sera automatiquement fix茅e au 15 octobre.
Paiement des 颈尘辫么迟s locaux et d'脡tat aux 脡tats-Unis
En plus de payer les 颈尘辫么迟s f茅d茅raux, la plupart des 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉, ainsi que les non-谤茅蝉颈诲别苍迟蝉, sont 茅galement soumis au paiement des 颈尘辫么迟s d'脡tat. Le taux d'imposition et d'autres d茅tails d茅pendent de l'脡tat dans lequel vous r茅sidez, de la dur茅e de votre s茅jour et de vos revenus.
L'颈尘辫么迟 sur le revenu de l'脡tat est un 颈尘辫么迟 sur le revenu gagn茅 dans cet 脡tat. Il est similaire 脿 l'颈尘辫么迟 f茅d茅ral sur le revenu, mais les fonds de l'颈尘辫么迟 sur le revenu de l'脡tat sont destin茅s aux budgets de l'脡tat plut么t qu'au gouvernement f茅d茅ral. L'颈尘辫么迟 sur le revenu de l'脡tat est inf茅rieur 脿 l'颈尘辫么迟 f茅d茅ral sur le revenu et peut varier de 0 脿 13,3 %.
Certains 脡tats ont un 颈尘辫么迟 progressif, tandis que d'autres ont un 颈尘辫么迟 proportionnel. Neuf 脡tats ne pr茅l猫vent aucun 颈尘辫么迟 sur le revenu de l'脡tat. Il s'agit de l'Alaska, de la Floride, du Nevada, du New Hampshire, du Dakota du Sud, du Tennessee, du Texas, de Washington et du Wyoming.
Qu'est-ce que l'颈尘辫么迟 minimum alternatif (Alternative Minimum Tax) aux 脡tats-Unis ?
L'颈尘辫么迟 minimum alternatif (AMT) aux 脡tats-Unis peut s'appliquer si vous percevez ce qui est consid茅r茅 comme un revenu 茅lev茅. En g茅n茅ral, l'AMT concerne les contribuables dont le revenu brut ajust茅 d茅passe un seuil 茅tabli, appel茅 芦 exemption 禄. Ce seuil est ajust茅 chaque ann茅e en fonction du taux d'inflation en cours. Pour l'ann茅e fiscale 2024, il s'茅l猫ve 脿 85 700 $ pour les contribuables individuels et 脿 133 300 $ pour les couples mari茅s d茅posant une d茅claration commune.
Si votre revenu est inf茅rieur au seuil, vous n'aurez pas 脿 payer l'AMT. S'il est plus 茅lev茅, vous devrez soit payer l'颈尘辫么迟 sur le revenu standard, soit l'AMT (selon le montant le plus 茅lev茅).
Imp么ts pour les travailleurs ind茅pendants aux 脡tats-Unis
En plus de l'颈尘辫么迟 sur le revenu, les travailleurs ind茅pendants aux 脡tats-Unis doivent 茅galement s'acquitter du SE tax (Self-Employed Tax). Le SE tax joue le m锚me r么le pour les travailleurs ind茅pendants que les cotisations sociales pour les salari茅s : il s'agit de contributions 脿 la S茅curit茅 sociale et 脿 Medicare. Dans la plupart des cas, 92,35 % de vos revenus nets d'activit茅 ind茅pendante sont soumis 脿 ce pr茅l猫vement. Le taux actuel du SE tax est de 15,3 %, divis茅 en deux parties :
- 12,4 % pour la S茅curit茅 sociale (retraite, survivants et invalidit茅) ;
- 2,9 % pour Medicare (assurance maladie).
D茅terminer votre statut fiscal aux 脡tats-Unis
En tant que ressortissant 茅tranger vivant et travaillant aux 脡tats-Unis, vous 锚tes soumis 脿 l'un des deux r茅gimes fiscaux en fonction de votre statut de r茅sidence. Ce statut d茅pend de votre classification en tant que 芦 r茅sident 禄 ou 芦 non-r茅sident 禄 aux yeux de l'IRS (Internal Revenue Service).
Vous 锚tes consid茅r茅 comme r茅sident par l'IRS si vous remplissez au moins une des conditions suivantes :
- Vous d茅tenez une carte verte (Green Card).
- Vous avez s茅journ茅 aux 脡tats-Unis plus de 183 jours au cours de l'ann茅e.
- Vous avez s茅journ茅 aux 脡tats-Unis plus de 30 jours au cours de la derni猫re ann茅e calendaire et au moins 183 jours au cours de l'ann茅e en cours et des 2 ann茅es pr茅c茅dentes combin茅es.
Si vous ne r茅pondez 脿 aucun de ces crit猫res, vous 锚tes class茅 comme non-r茅sident.
Les 茅trangers 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 sont assujettis 脿 l'颈尘辫么迟 sur les revenus de toute source, quel que soit leur pays d'origine.
Les 茅trangers non-谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 ne sont impos茅s que sur les revenus provenant de sources am茅ricaines, comme un salaire ou des investissements aux 脡tats-Unis. Les taux d'imposition sont calcul茅s en fonction du revenu et du fait que vous soyez c茅libataire, mari茅 ou chef de famille.
Les 茅trangers 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 et les 茅trangers non-谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 qui gagnent plus de 4 000 USD par an sont tenus de remplir une d茅claration d'颈尘辫么迟 脿 la fin de l'ann茅e fiscale.
Exceptions au statut de r茅sident aux 脡tats-Unis
Il existe plusieurs exceptions 脿 consid茅rer lors de la d茅termination de votre statut fiscal aux 脡tats-Unis. Ces exceptions permettent 脿 certains 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 l茅gaux des 脡tats-Unis d'锚tre exempt茅s de l'obligation de d茅clarer leurs revenus imposables.
Voici quelques-unes de ces exceptions :
- Faire la navette entre le Canada et le Mexique ;
- Avoir un domicile fiscal dans un autre pays ;
- Appartenir 脿 une cat茅gorie sp茅cifique de 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉. Les 茅trangers qui doivent r茅sider temporairement aux 脡tats-Unis pour des raisons sp茅cifiques peuvent demander une exemption pour les jours pass茅s dans le pays. Cela s'applique g茅n茅ralement aux enseignants, aux 茅tudiants, aux stagiaires, aux athl猫tes professionnels, ainsi qu'aux personnes ayant un statut diplomatique ou consulaire et travaillant pour un gouvernement 茅tranger ou une organisation internationale ;
- B茅n茅ficier d'une d茅rogation pour des raisons m茅dicales ;
- L'existence d'une convention fiscale.
Imp么t sur le revenu pour les non-谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 aux 脡tats-Unis
Comme mentionn茅 pr茅c茅demment, les non-谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 aux 脡tats-Unis sont uniquement tenus de payer des 颈尘辫么迟s sur les revenus qu'ils gagnent aux 脡tats-Unis ou provenant d'une source am茅ricaine. Ils ne sont pas assujettis 脿 l'颈尘辫么迟 sur les revenus qu'ils g茅n猫rent 脿 l'茅tranger.
Si vous 锚tes, par exemple, citoyen espagnol et que vous poss茅dez une entreprise en Espagne ainsi qu'une entreprise aux 脡tats-Unis, vous serez impos茅 uniquement sur les revenus de votre entreprise am茅ricaine. Les revenus de votre entreprise espagnole ne seront pas soumis 脿 l'颈尘辫么迟.
Les revenus d'investissement r茅alis茅s aux 脡tats-Unis, mais provenant d'une source non am茅ricaine, sont g茅n茅ralement soumis 脿 un taux d'imposition de 30 % (sauf indication contraire).
En tant qu'茅tranger non r茅sident aux 脡tats-Unis, vous devez conserver des registres d茅taill茅s de toutes vos sources de revenus. L'Internal Revenue Service (IRS) d茅terminera ensuite quels revenus sont exon茅r茅s d'颈尘辫么迟 et lesquels ne le sont pas.
Imp么t sur le revenu pour les 茅trangers 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 aux 脡tats-Unis
Contrairement aux 茅trangers non-谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 aux 脡tats-Unis, la plupart des 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 茅trangers sont assujettis 脿 l'颈尘辫么迟 sur tous les types de revenus (nationaux et 茅trangers, y compris les pensions vers茅es 脿 l'茅tranger).
Les 茅trangers 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 peuvent b茅n茅ficier de l'exclusion des revenus 茅trangers et/ou d'un cr茅dit d'颈尘辫么迟 茅tranger s'ils remplissent les conditions requises.
De plus, les 茅trangers 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 employ茅s par un gouvernement 茅tranger aux 脡tats-Unis peuvent avoir droit 脿 une exemption sur leurs revenus si le gouvernement qui les emploie a conclu une convention fiscale r茅ciproque avec les 脡tats-Unis.
Double imposition aux 脡tats-Unis
Les 茅trangers qui obtiennent leur carte verte au cours de l'ann茅e fiscale peuvent se retrouver confront茅s 脿 une double imposition. En effet, ils 茅taient consid茅r茅s comme non-谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 avant d'obtenir leur carte verte, puis comme 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 par la suite. Le changement de statut s'est produit le jour m锚me o霉 ils ont re莽u leur carte verte.
Dans ce cas, vous devez d茅poser une d茅claration d茅taillant tous les revenus que vous avez per莽us, 脿 la fois en tant que r茅sident et en tant que non-r茅sident.
Conventions fiscales avec d'autres pays
Les 脡tats-Unis ont conclu des conventions fiscales avec de nombreux pays 脿 travers le monde dans le but de r茅soudre les probl猫mes li茅s 脿 la double imposition et 脿 l'茅vasion fiscale. Parmi les pays ayant sign茅 de telles conventions avec les 脡tats-Unis figurent le Canada, le Royaume-Uni, la Nouvelle-Z茅lande, l'Allemagne, le Japon, l'Australie, la France, l'Inde, la Chine, la Cor茅e du Sud et le Mexique.
Ces conventions visent plusieurs objectifs, notamment 茅viter la double imposition, r茅duire les retenues 脿 la source, faciliter l'茅change d'informations et mettre en place une proc茅dure amiable pour le r猫glement des diff茅rends. Les termes et les dispositions sp茅cifiques de chaque convention fiscale peuvent varier. Il est donc recommand茅 aux particuliers et aux entreprises impliqu茅s dans des transactions internationales de consulter des ou des juristes familiaris茅s avec les d茅tails de la convention applicable afin de garantir la conformit茅 et d'optimiser la planification fiscale.
Vue d'ensemble du syst猫me fiscal am茅ricain
Pour conclure cet article, nous tenons 脿 souligner 脿 nouveau la complexit茅 du syst猫me fiscal aux 脡tats-Unis. Si vous 锚tes nouveau dans le pays, il peut vous falloir un certain temps pour comprendre son fonctionnement. De nombreux 谤茅蝉颈诲别苍迟蝉 am茅ricains font appel 脿 des services de pr茅paration de d茅clarations de revenus et 脿 des conseillers professionnels pour garantir le paiement de tous les 颈尘辫么迟s appropri茅s et l'enregistrement de tous les cr茅dits et 诲茅诲耻肠迟颈辞苍s possibles.
Il est fortement recommand茅 aux expatri茅s r茅sidant aux 脡tats-Unis de faire appel 脿 un sp茅cialiste de la fiscalit茅 des expatri茅s pour les accompagner dans ce processus.
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