repartir avec sa voiture rs en france definitivement

Nouvelle discussion

lamouna0202 Nouveau membre

Membre depuis le 28 D茅cembre 2013

lamouna0202Nouveau membre28 D茅cembre 2013 14:38:50

bonjour tout le monde, je vous souhaite heureuse fetes, je suis nouvelle sur ce forum et j'en profite pour poster ma question pour laquelle je ne trouve pas de reponse meme 脿 la douane(differentes reponses a chaque fois)
Moi et mon mari comptons retourner en france pour quelques ann茅es, il ya un an mon mari a ramen茅 une voiture francaise en tunisie sous le regine RS, maintenant qu'on veut retourner en france, je me demande si on a la possibiliter de vendre cette voiture laba sachant qu'on a encore sa carte grise francaise.Ma 2eme question est: quand on reviendra en tunisie apres quelque temp, est ce quon pourra ramener une 2 eme voiture et la metre en RS ?
merci beaucoup ,excellente fin de journee

bigouden ViP

Membre depuis le 15 Juillet 2013

bigoudenViP28 D茅cembre 2013 15:46:57

2863

Bonjour,
Si vous abandonnez votre statut RS, vous allez r茅cup茅rer votre carte grise fran莽aise d茅pos茅e aupr猫s des douanes et rien ne vous emp锚che de vendre votre voiture en France. Si vous avez r茅ussi 脿 conserver l'original c'est encore mieux car pas de d茅marches 脿 faire.....
Vous n'avez droit qu'脿 un seul RS par foyer ....脿 vie.(normalement...)
Bonne fin d'ann茅e.

tahoua 滨苍惫颈迟茅

tahoua滨苍惫颈迟茅28 D茅cembre 2013 16:36:29

214245

et les taxes ? l'avez-vous pay茅e H.T. ou T.T.C.

bigouden ViP

Membre depuis le 15 Juillet 2013

bigoudenViP29 D茅cembre 2013 08:03:06

2863

Bonjour Tahoua

La carte grise export (achat HT occasion ou neuf aupr猫s d'un pro) n'existant plus comme je l'ai constat茅 personnellement en fin d'ann茅e 2012 il vous est fourni par la Pr茅fecture un Certificat Provisoire d'Immatriculation -CPI qui ne peut avoir la m锚me valeur qu'une carte grise traditionnelle et valable seulement le temps de l'export soit un mois renouvelable une fois. Donc si lamouna est en possession d'une carte grise elle n'a pas de taxes ou droits 脿 acquitter en revenant en France.
Bonne fin d'ann茅e

lamouna0202 Nouveau membre

Membre depuis le 28 D茅cembre 2013

lamouna0202Nouveau membre29 D茅cembre 2013 12:18:02

merci pour votre reponse, ca nous aide 茅normement

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