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La redevance audiovisuelle en Angleterre: une taxe salée

Nouvelle discussion

CarolineLB

La redevance audiovisuelle, c'est franchement sérieux au Royaume-Uni. Si vous regardez la télé sans payer les 145,50 livres sterling réclamés par la BBC, vous pourriez finir en prison. Et je ne plaisante même pas.
Le sujet est d'autant plus chaud que le processus de renouvellement de la Charte de la BBC est enclenché. Le public est invité à donner son opinion. Alors voici les faits d'abord !

L'an dernier, la BBC a envoyé (sous le couvert du nom "TV licensing") 52,3 millions de lettres, suivies de 3,8 millions de visites par des agents de la BBC.

Des demandes d'accès à l'information révèlent que 204 018 personnes ont été poursuivies en lien avec la redevance audiovisuelle au Royaume-Uni en 2014, soit 173 044 en Angleterre, 12 536 au pays de Galles, 4 905 en Irlande de Nord, 13 518 en Écosse (32 en Cour et 13 486 hors cour) et 15 dans l'Île de Man. Lorsque ces résultats sont mis en perspective avec la population de chaque pays, il appert que le plus grand nombre de présumés fraudeurs par habitant se trouve au pays de Galles.

70% des présumés fraudeurs sont des femmes. La BBC assure que les femmes ne sont pas délibérément ciblées par ses agents de TV licensing. Le protocole de conduite de ceux-ci est décrit de la façon suivante : l'agent ayant repéré un foyer sans permis valide prendra la déposition de toute personne responsable habitant à cette adresse (peu importe si elle, ou non, propriétaire du téléviseur, si elle l'utilise, ou si elle est responsable, ou non, du paiement des factures du ménage). Par conséquent, l'explication logique de cette disparité est très simple. Statistiquement parlant, il est plus probable qu'une femme soit à la maison durant le jour, prenant soin des enfants par exemple, lorsque les agents sont en fonctions. Mais encore, les femmes apparaissent plus désireuses de corriger leur situation lorsque l'occasion se présente, devenant alors victimes du système.

Un grand nombre de poursuites entamées par la BBC ne se soldent pas en condamnation. Une demande d'accès à l'information révèle que 21 541 personnes en Angleterre ont été accusées à tort d'avoir commis le crime d'utiliser leur téléviseur sans posséder un permis valide, signifiant qu'un cas sur huit échoue (12,4%). Ce nombre de poursuites futiles tend à démontrer que la BBC poursuit sur des bases douteuses, espérant que les présumés fraudeurs plaideront coupables ou ne contesteront pas la poursuite. Voilà sans doute un usage abusif et scandaleux de la Cour.

Le montant des amendes est fixé en fonction du salaire du criminel. En matière de redevance audiovisuelle, cette amende devrait représenter entre 25% et 125% du salaire hebdomadaire du fraudeur, dépendamment de la durée du crime et d'autres facteurs. Par exemple, un plaidoyer de culpabilité entraîne une réduction reflétant l'étape à laquelle celui-ci a été déposé. L'amende maximale est 1 000 livres, mais dans les faits, l'amende moyenne est 170 livres en Angleterre et au pays de Galles, alors qu'elle  varie entre 70 et 80 livres dans le reste du Royaume-Uni. Considérant que moins de 35% des amendes imposées en matière de redevance audiovisuelle sont  recouvrées, il appert que poursuivre le public est loin d'être rentable.

À l'imposition d'une amende, s'ajoute un casier criminel, une possible humiliation publique (certains journaux divertissent hebdomadairement leurs lecteurs avec une liste comportant les noms et adresses des fraudeurs récemment déclaré coupable.) et les  dépens, la suramende ainsi que les frais de Cour pénaux. Ces derniers, qui sont appliqués depuis avril 2015 en Angleterre et au pays de Galles,  commencent à 150 livres mais, dans l'éventualité où un plaidoyer de non-culpabilité est inscrit et que le défendeur est trouvé coupable, celle-ci passe à 520 livres. En gardant à l'esprit que le crime original était de ne pas avoir défrayé la somme de 145,50 livres, ces frais apparaissent disproportionnés. Aussi, considérant que le ministère de la Justice a déclaré que le coût du traitement d'un dossier en matière de redevance audiovisuelle est d'environ 28 livres, facturer des frais de 150 livres ou plus est carrément choquant.

Mais il y a plus. Lorsque le fraudeur refuse ou omet de payer l'amende à laquelle il a été condamnée qu'une période d'incarcération peut être imposée, à titre de mesure de "dernier recours". Ceci est toutefois une situation dont tout le monde sort perdant: la BBC ne recouvre pas les sommes qu'elle réclame, et le contribuable est forcé de débourser environ 95 livres par jour pour chaque personne envoyée derrière les barreaux. (Cette estimation est basée sur une déclaration du Ministère de la justice à l'effet qu'il coûte en moyenne 34 766 livres par an pour héberger un criminel au Royaume-Uni.) La durée de l'incarcération est décidée en fonction de la somme due.

39 personnes ont été incarcérées, en Angleterre et au pays de Galles, pendant une période moyenne de 20 jours chacun en 2014. Chaque séjour en prison a coûté près de 2 000 livres sterling, pour une facture combinée assez salée: 74 000 livres.

Heureusement, aucune incarcération pour fraude relative à la redevance audiovisuelle n'a été ordonnée depuis au moins 5 ans en Écosse et à Jersey, démontrant une dose de bon sens et de pensée progressiste.

Le parlement britannique a proposé de décriminaliser ce crime une bonne fois pour toutes, mais cette proposition a été rejetée par la chambre des Lords, 178 à 175, en février 2015. Ceci est plutôt curieux considérant que les Lords ont recommandé la décriminalisation de la redevance audiovisuelle dans leur rapport publié en 2005/2006.

Avant 1991, le gouvernement était responsable de la perception et de l'application de la redevance audiovisuelle. Le taux évasion était alors estimé à 12 %. Lorsque la BBC a pris en charge la gestion, elle a choisi d'afficher une image à la Big Bother, avec une publicité un brin effrayante au slogan "Votre ville, votre rue, votre maison, tout est dans notre base de données." La BBC s'est mise dans la tête que sa responsabilité envers tous les payeurs de redevance était de poursuivre avec acharnement les petits fraudeurs. Le taux d'évasion est descendu à 5 %.

Des études soutiennent que, plus le risque de se faire prendre est perçu comme grand, plus l'effet plus dissuasif sera grand, la rédaction de la loi elle-même étant de peu d'importance. Par conséquent, modifier la loi afin de transformer ce crime en infraction civile ne devrait, techniquement pas avoir d'impact sur le taux d'évasion. Une recherche comportementale, menée par la BBC, démontre que si la redevance audiovisuelle était décriminalisée et l'amende maximale de 1 000 livres sterling  était remplacée par une sanction civile et une amende de 300 livres ou plus, le taux d'évasion restait à 5 %. Épatant selon moi, mais cette solution a été rejetée par la BBC et le gouvernement, parce que ce qu'ils veulent c'est 0 % d'évasion, en ce que, dans leur for intérieur, ils sont fermement convaincus que ceux qui disent ne pas regarder la BBC chaque semaine sont des menteurs. Et c'est ce pourquoi ils pensent qu'un prélèvement obligatoire pour chaque ménage, comme en Allemagne (en d'autres mots, une taxe fixe forçant la population à financer la BBC, peu importe si ceux-ci possèdent un téléviseur) serait plus juste que la taxe fixe actuelle, qui ne s'applique qu'à ceux qui regardent la télé en direct. Ce qu'ils oublient est que l'évasion est inévitable à moins d'être un état totalitaire.

Plusieurs pays ont aboli leur redevance audiovisuelle: l'Australie (1974), l'Inde (1984), le Portugal (1992), la Nouvelle-Zélande (1999), la Malaisie (2000), les Pays-Bas (2000), la Belgique (2001), Gibraltar (2006), l'Islande (2007), Malta (2001), Singapour (2011) et la Finlande (2013).

Or, le Royaume-Uni semble être le seul pays, avec l'Irlande, à considérer que le non-paiement de la redevance audiovisuelle devrait être supportée par des sanctions criminelles.

Il est intéressant de noter que le Japon requiert de ses citoyens de payer une redevance , établie à 75 livres sterling (câble) et 130 livres sterling (satellite), sans imposer d'amende ou de sanction pour le non-paiement de celle-ci. Il est dit que 75,6 % de la population paye cette redevance.

Il est grand temps de se demander: Est-ce que la criminalisation de la redevance audiovisuelle est le mécanisme approprié pour financer un diffuseur public ? Est-ce que les conséquences du présent système coercif sont proportionnelles au crime commis ? De quelle façon ce mode de financement est perçu à travers le monde et de quelle façon reflète-t-il sur la société britannique ? Y a-t-il d'autres pays qui criminalisent le non-paiement de la redevance audiovisuelle ? Sinon, pourquoi? Est-il acceptable d'embêter les citoyens au motif qu'ils n'ont pas contribué à financer la BBC? Est-ce que la BBC est devenue un dogme auquel il n'est pas possible d'échapper ? Est-ce que le maintien des services de la BBC et du prix de la redevance comptent plus que l'impact social de cette méthode de financement ? Est-il possible de produire une BBC de qualité en utilisant seulement l'argent  amassé sans contestation ?

Une pétition, appelée " End the BBC Licence Fee" a été créée sur 38 Degrees, afin de demander un débat sur le futur de la redevance audiovisuelle, dans le but de l'abolir dans un avenir rapproché. Cette pétition a été signée par plus de 165 000 personnes et a fait l'objet d'une mention dans plus de 20 journaux en Angleterre, en Écosse et en Irlande du Nord. Elle a été traduite en polonais et en malayalam (indien). Elle a également été mentionnée dans le journal allemand Taz et sur  la radio américaine Marketplace. On peut la signer ici

Il est important d'attirer l'attention du public sur ce sujet et d'impliquer le public dans le processus de renouvellement de la Charte de la BBC, et ce, pour la première fois depuis sa création.



Source : Pour plus d'info, mon blog endbbclicencefee.wordpress.com/

laralex85

merci pour les info comment cela ce passe lorsqu'on arrive en angleterre ?

CarolineLB

Il faut immédiatement contacter TV licensing .co .uk et notifier qu'on a une télé. La BBC/TV licensing offre plusieurs mode de paiment (à la semaine, au mois, à l'année) alors il suffit de choisir et payer. Et renouveler chaque année ensuite.

Johnplayer

Bonjour,

Merci pour l'infos. Mais que se passe t'il si on a une tv qui sert uniquement à brancher son laptop ou une console de jeux (par exemple)?

J'ai également vu que dans certain logement à louer un téléviseur est présent, qui paie cette redevance dans ce cas?

CarolineLB

Si la télé n'est pas utilisé pour regarder les émissions en direct, il n'est pas nécessaire de payer la redevance audiovisuelle. Mais si cette situation n'est pas déclarée à la BBC/TV licensing, vous pourriez être importunée par des lettres et des visites surprises. Il est permis d'utiliser votre poste de télé pour regarder des vidéo/DVD, jouer à des jeux vidéos, et vous pouvez regarder "Catch Up TV" sur n'importe quel appareil. Ce qui m'anène à présicer que si vous utilisez votre ordinateur portable ou votre téléphone mobile pour regarder la télé en direct, il faut acquitter la redevance.

Pour ce qui est des apparts meublés, si un agent de la BBC vous choppe sans permis valide, peu importe que la télé ne soit pas la vôtre! Alors assurez-vous bien que le proprio est en règle ou débranchez le câble pour bien démontrer que vous n'utilisez pas cet appareil, sinon vous serez considéré comme étant en charge de celui-ci, et donc responsable de l'amende.

Merci de votre intérêt. Faîtes partager !

AntoineUK

En France, le simple fait de posséder un poste de télévision ou de radio impose le paiement de la redevance audiovisuelle, y compris si l'on utilise cette télévision uniquement pour des DVD / Blu-ray ou jeux vidéo. Au moins, le Royaume-Uni dispense de l'obligation de payer la redevance dans ce cas-là.

CarolineLB

Oui, ici la loi a changé en 2007 je crois (avant il suffisait d'avoir un poste de télé pour devoir payer la redevance). Mais les discours de Tony Hall (BBC) et Whittingdale (gouvernement conservateur) il est à prévoir un volte-face avec  une redevance applicable à toutes les résidences (même celles sans télé). comme en Allemagne. Ce nouveau système s'appelle Household Levy.Pour en savoir plus sur ce système j'ai écrit un blog (en anglais) ici

AntoineUK

Merci pour ces précisions.

Lara Seullere

Bonjour, merci pour cet article intéressant. J'ai quelques questions concernant le support ordinateur. Je connais pas mal de personnes qui regardent au Royaume-Uni des replays en ligne d'émissions françaises sans pour autant payer de licence TV et qui m'affirment que ce n'est pas détectable en cas de contrôle, est-ce vrai ? De plus, si quelq'un regarde la tv en direct sur son ordinateur, comme cela est-il détecté (dans le cas où cela est possible?).

Merci d'avance !

CarolineLB

La BBC dit qu'elle est capable de détecter les ondes, que ce soit par télé ou ordinateurs, grâces à des véhicules comme celui-ci

Je doute qu'ils fonctionnent, mais ils existent, probablement pour faire peur aux gens.

En fait, les gens sont habituellement poursuivis parce qu'ils acceptent de recevoir les inspecteurs de la BBC et signent une déclaration (le document n'a pas de titre. On le présente comme un comte-rendu de la renconre, mais c'est en fait un aveu de culpabilité).

J'espère que ça répond à votre question. Merci de votre intérêt et de votre soutien pour ma pétition.

Lara Seullere

Merci pour ces informations.

Gulaguli

Bonjour,
C'est un sujet super intéressant mais j'avais une question du coup, qu'elles seraient les avantages et inconvénients au niveau économique d'une telle suppression (de la redevance audiovisuelle versés à la BBC) merci d'avance ! :)

CarolineLB

C'est une question compliquée. D'abord, la BBC pense que si on décriminalise la redevance audiovisuelle (sans l'annuler), cela encouragera la rébellion et donc entraînera une diminution des revenus. Personnellement, je ne comprends pas pourquoi on autorise la BBC à se faire justice en cour criminelle, alors que d'autres services (plus utiles comme le gas, l'eau et l'electricité) n'ont pas ce privilège.

Si on annule complètement la redevance audiovisuelle, la BBC devra trouver une autre source de revenus (souscription, donations, demander d'être inégrée dans la taxe sur le revenus, faire de la publicité, etc.) et possiblement devra avoir à faire à une baisse de revenus si le public n'aime pas ses programmes (comme tout autre chaîne commerciale). C'est un désavantage pour la BBC car présentement ses revenus sont garantis peu importe ses performances.  L'avantage pour le téléspectateur sera de ne payer que s'il utilise les services de la BBC (par exemple, je n'ai pas à payer pour Virgin ou Sky, si je ne regarde pas la télé satellite ou cable, alors pourquoi devrais-je payer pour la BBC si je ne regarde pas cette chaîne ?) L'inconvénient pour le consommateur pro-BBC sera que ce service ne sera plus garanti et que le prix ne sera plus fixe.

Donc, on peut voir que le système actuel favorise la BBC et ceux qui regardent la BBC, mais pénalise ceux qui aimeraient regarder Freeview gratuitement.

laralex85

Après c'est comme en france il suffit de la payer et pas de soucis, ce n'est pas si chère que cela au final.

CarolineLB

Ce n'est peut-être pas cher mais:
1) tout est relatif à votre salaire
2) si on n'utilise pas ce service, c'est de l'argent tiré par les fenêtres.

Une analogie: si on vous demandait de payer une taxe à Tesco, pour avoir le droit d'aller faire les courses chez Aldi, ça vous choquerait ? C'est ce qu'on demande: une taxe pour la BBC à tout ceux qui veulent regarder la télé (y incluant ceux qui ne regarde pas la BBC)

laralex85

si on utilise pas se service on l'a paye pas il n'y a rien de compliquer, enfin j'ai du mal à comprendre perso, on paie bien en france pourquoi pas ici ?

CarolineLB

En Angleterre, il faut payer pour la BBC dès qu'on veut utiliser son téléviseur pour regarder la télé en direct. Donc on peut regarder seulement (par example) Channel 4, 5 ou ITV et pourtant, il faut quand même payer la taxe de la BBC. Je ne trouve pas ça raisonnable.

Une autre différence entre l'Angleterre et la France est le fait que l'Angeletrre pense que c'est un crime de ne pas payer la redevance audiovisuelle. La BBC poursuit donc les gens dans les cours criminelles. Celui ou celle qui refuse de payer la taxe de la BBC peut donc avoir un casier judiciaire et même passer jusqu'à 3 semaines en prison (si il ou elle ne paie pas l'amende). C'est fou.

laralex85

oui on peut le voir comme ça, mais bon quand tu as la tv, en général tu regarde un jour ou l'autre la BBC

CarolineLB

Pas nécessairement. Moi par exemple, je n'ai ni regardé la BBC, ni écouté la BBC à la radio depuis le printemps (depuis que Jeremy Clarkson a été remercié de ses services). Je suis sûre que je ne suis la seule fan de Top Gear dans cette situation.

Aussi, beaucoup d'écossais reprochent à la BBC d'être partisane  (pro-Angleterre) dans son couvrage médiatique, donc beaucoup la boycotte. Même chose pour les gens qui détestent la gauche (ceux qui votent UKIP par exemple).

Une part non négligeable de la population considère donc que la BBC fait de la propagande, et refusent de a) l'écouter et b) la subventionner.

AntoineUK

Bien vu Caroline, j'ai moi aussi définitivement stoppé la BBC après l'éviction de Clarkson. Nombreux sont mes amis à avoir fait pareil.

Je serais curieux de savoir à combien se chiffre cette perte d'audience.

Menelas

Sinon faut juste pas avoir de télé ;-)
Moi j'en ai pas et ça ne manque pas. La télé est de plus en plus obselette face à internet et au ordinateur. Vous voulez les infos vous trouvez tout sur internet en avance par rapport à la télé  (et en différé si vous avez loupé quelques chose). Vous voulez un film, vous avez juste à choisir si c'est à la télé c'est sur internet depuis des mois...
Puis bon moi ça fait un an que je suis la sans télé quand jai declaré ne pas avoir de tele jai accepté de potentiels controls et je n'en ai jamaos eu...

CarolineLB

Jamais la BBC ne l'admettera publiquement, mais il y a des rumeurs que plus d'un million de foyers (sur 25 millions) ont cessé de payer leur redevance audiovisuelle cette année, pour une raison ou une autre.

CarolineLB

Je suis d'accord, mais il y a des événements (comme Eurovision pour moi et le Tour de France pour mon mari) qu'on aime regarder à l'occasion. À 145 livres par an, ça fait cher du visionnement... Et si c'était seulement la BBC qui était conditionnelle au paiement de la redevance, ça serait déjà ça, mais non, c'est toutes les chaînes qui sont sujet au chantage de la BBC.

Menelas

Comme je dis la télé quand il y en a une on l'utilise mais quand il n'y en a pas elle ne manque pas

Menelas

Après la redevance de 150€ en France tu la contestes pas. Et tu dépenses une livres en Angleterre comme un euros en France.
C'est vrai que c'est abusé que ce soit classé comme un crime, mais même si ce n'était qu'une infraction le principe reste le même.
145 livres par an même pour un petit salaire ça reste pas grand chosé. Si tu prends une télé l'entrée de gamme standard aujourd'hui c'est 32 pouces le prix moyen est de 250-300 £ et de plus en plus on voit du 40 pouces si ce n'est plus à 500£. La durée de vie moyenne est de moins de 5 ans. Donc si tu peux te permettre ça la redevance n'est vraiment pas chère. La télé reste un objet courant mais c'est du confort et le confort à un coût...

Menelas

Et j'ajouterai que j'aime suivre certaines émissions de M6 qui ne sont donc pas diffusée en direct, mais qui sont disponibles dès le lendemain en replay.
Donc est ce vraiment un problème de suivre tes émission le lendemain du direct?? Parce que ça fait pas une différence folle et tu entres dans la légalité gratuitement. Je veux il y a toujours un moyen, et si le direct est si important alors il est tout à fait justifié de paye pour car c'est un petit caprice de pays riches.

CarolineLB

Moi, ma télé, elle a coûté 20 livres, usagée. Très grosse (mais pas écran plat), donc ça coûte pas forcément cher. Les charity shops sont plein à craquer de ce genre de poste.

Pour ce qui est d'avoir payé en France, ce n'est pas mon cas, je suis Canadienne. Au fait, la télé c'est gratuit dans les pays suivant: la Belgique, le Luxembourg, Monaco, l'Espagne, le Portugal,les Pays-Bas, Gibraltar, le Canada, les États-Unis l'Australie, la Nouvelle-Zélande, l'Inde, la Malaisie,  l'Islande, Malta, Singapour, la Finlande, Andorre, la Chine, l'Estonie, Hong Kong, l'Iran, le Liechtenstein,  le Niger, les Philippines et le Vietnam.

Si t'as 145 livres en trop bravo, mais la plupart des gens vivent au crédit et dépensent de l'argent qu'ils n'ont pas. Beau système. Moi, J'ai choisi la simplicité volontaire (gagne peu, dépense peu) alors avoir à cotiser pour avoir droit à un service gratuit (les autres chaînes freeview), c'est du vol selon moi. Mais si tu trouves que c'est simplement être radin, ça me va aussi.

Et pour ce qui est du direct, essaie de regarder le tour de France le jour suivant (j'ai essayé cette année). Cavendrish crash et les médias (et tes potes) s'en donnent à coeur joie avec les détails. Pas moyen de s'isoler. Donc quand tu regardes l'épisode, après tout le monde, tu sais déjà tout. Mais bon, peut-être que regarder en direct est un privilège de riches, mais pourquoi donne-t-on à la BBC le droit de pratiquement confisquer toutes les chaînes en direct?? C'est une question sérieuse. Quelqu'un a une réponse ?

Menelas

Ce que je veux simplement dire c'est que voilà ici on est en Angleterre c'est la loi c'est tout. Maintenant si on veut pas payé et pas enfreindre la loi le replay le lendemain n'est pas non plus un drame...
Moi je considère que quand on déménagé dans un pays c'est un choix, donc on s'adapte et on accepte les désavantagesoirs comme les inconvénients.
Comme je t'ai dit moi j'ai pas du tout de télé et je ne regarde que du replay donc je e payé rien. Et je le vis très bien. Si vraiment tu as pas les moyens de payer 145£ cette solution gratuite existe. Et s'appelle s'adapter

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