permis de construire - traitement des eaux us茅es et pluviales - Forum 骋谤猫肠别

permis de construire - traitement des eaux us茅es et pluviales

Nouvelle discussion

Kalo29 Membre actif

Membre depuis le 11 F茅vrier 2019

Kalo29Membre actif30 Octobre 2024 12:54:59

bonjour

quelqu'un peut-il m'expliquer, pour une construction neuve, quelle est la reglementation concernant les eaux us茅es et les eaux pluviales ?

Est-ce qu'une 茅tude d'environnement est obligatoire au stade de la demande de permis de construire ? Est-ce que la demande de permis doit comprendre des plans d茅taill茅s des installations de traitement des eaux us茅es (position dans le terrain, etc.) et aussi les plans de drainage des eaux pluviales ?

Peut-on d茅poser une demande de permis sans pr茅senter ce type d'茅tude ?

merci

Kirikou1 Animatrice 骋谤猫肠别

Membre depuis le 04 Mai 2021

Kirikou1Animatrice 骋谤猫肠别30 Octobre 2024 15:17:37

1368

Bonjour Kalo29,

Tous les plans seront sont requis aussi ensuite pour la demande de raccordement au r茅seau d'eau.

+ d'infos 馃憞

(e-%CE%86%CE%B4%CE%B5%CE%B9%CE%B5%CF%82)

R猫glementation : eydap.gr kanonismos Apoxeteusis

Vous pouvez peut 锚tre d茅poser une demande provisoire incompl猫te de permis, voyez avec un ing茅nieur.

A bient么t.

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