½ûÂþÌìÌÃ

@geojos

Bonjour

Dans tous les pays, vous devenez résident fiscal au bout de 183 jours consécutifs ou non.

Si votre résidence principale est au Portugal, cela ne vous empêche pas de faire du tourisme ailleurs !

Votre question n'est pas très claire.

Cdt

@geojos
Bonjour
Dans tous les pays, vous devenez résident fiscal au bout de 183 jours consécutifs ou non.
Si votre résidence principale est au Portugal, cela ne vous empêche pas de faire du tourisme ailleurs !
Votre question n'est pas très claire.
Cdt - @capandalousie

Je pense que mon message initial était clair. Je suis actuellement résident au Portugal, mais je considère quitter ce pays et devenir résident en Espagne. Je sais parfaitement qu'en règle générale on devient résident dans un pays si on y séjourne 183 jours ou plus. Notez au passage que ce n'est pas toujours 183, par exemple en Thailande c'est 180 jours. Il est possible que certains pays aient des règles différentes.

Ma question était en ce qui concerne l'application stricte de ces 183 jours dans le cas de l'Espagne. Faut-il absolument y avoir passé 183 jours dans une année pour y être officiellementrésident? Je voyage beaucoup et souvent suis plus de 6 mois en dehors du Portugal dans une année donnée. Pour le Portugal, peu importe si j'y passe moins de 183 jours, car du fait que j'y garde un logement j'y suis considéré comme résident. Je voulais savoir s'il en serait de même si je devenais résident en Espagne.

@geojos

Ce que vous a répondu @capandalousie est exact, les l’Adminstrations fiscales européennes déterminent la résidence fiscale d’un pays en fonction du nombre de jours passés sur son territoire (en l’occurrence 183j consécutifs ou non).

Si le nombre de jours est différent dans les pays hors Union européenne (vous citez la Thaïlande avec 180 jours), et bien si vous passez 183 jours dans un pays européen, vous serez imposé dans ce pays où vous avez vécu 183 jours, et si vous avez vécu 180 jours en Thaïlande dans votre exemple, vous serez imposés en plus pour votre présente en Thaïlande sauf si il y a une convention sur la double imposition.

Pour l’histoire de votre résidence au Portugal, je pense qu’il vaut mieux que vous posiez également la question sur le forum du Portugal… même si j’ai déjà un peu la réponse ! C’est une règle communautaire, je ne vois pas pourquoi le Portugal s’y soustrairait !

Cdlt

@geojos
Bonjour
Dans tous les pays, vous devenez résident fiscal au bout de 183 jours consécutifs ou non.
Si votre résidence principale est au Portugal, cela ne vous empêche pas de faire du tourisme ailleurs !
Votre question n'est pas très claire.
Cdt  - @capandalousie
Je pense que mon message initial était clair. Je suis actuellement résident au Portugal, mais je considère quitter ce pays et devenir résident en Espagne. Je sais parfaitement qu'en règle générale on devient résident dans un pays si on y séjourne 183 jours ou plus. Notez au passage que ce n'est pas toujours 183, par exemple en Thailande c'est 180 jours. Il est possible que certains pays aient des règles différentes.
Ma question était en ce qui concerne l'application stricte de ces 183 jours dans le cas de l'Espagne. Faut-il absolument y avoir passé 183 jours dans une année pour y être officiellementrésident? Je voyage beaucoup et souvent suis plus de 6 mois en dehors du Portugal dans une année donnée. Pour le Portugal, peu importe si j'y passe moins de 183 jours, car du fait que j'y garde un logement j'y suis considéré comme résident. Je voulais savoir s'il en serait de même si je devenais résident en Espagne. - @geojos

Hola

Les 183 jours concernent uniquement la résidence fiscale mais avant ça pour être résident officiel en Espagne il faut faire les démarches de demande de résidence qui consistent à obtenir un NIE et une carte verte appelée Certificado de Registro de Ciudadano.

Pour determiner votre résidence fiscale dans un pays donné il y a 3 ou 4 critères dont celui des 183 jours et le truc qu'il faut avoir systématiquement en tête avec l'Espagne est qu'elle considère en priorité le critère des 183 jour/an en oubliant qu'il y en a d'autres. De ce fait pour le fisc espagnol dès que vous dépassez les 183 jours en Espagne vous y êtes résident fiscal.

Au Portugal peut-être que comme en France ils considèrent que dès qu'un des critères de la résidence fiscale, et pas forcément celui des 183 jours/an en priorité, est rempli vous y êtes résident fiscal.

[…Je voyage beaucoup et souvent suis plus de 6 mois en dehors du Portugal dans une année donnée. Pour le Portugal, peu importe si j'y passe moins de 183 jours, car du fait que j'y garde un logement j'y suis considéré comme résident. Je voulais savoir s'il en serait de même si je devenais résident en Espagne…] - @geojos

En France, c’est la même pratique… si vous êtes propriétaire ou locataire et UNIQUEMENT en France, vous pouvez voyager beaucoup (à l’hôtel, en camping car, tec…),  même plus de 6 mois mais vous resterez résident fiscal français ! Sauf pour les commerciaux qui se voient délivrer par leur employeur une attestation à remettre au fisc pour justifier de leur présence > 6 mois.

Le Portugal raisonne peut-être pareil si vous êtes itinérant sans adresse fixe plus de 6 mois.

Par contre si vous êtes propriétaire/locataire en France et en même temps dans un autre pays de l’UE dans ce cas pour la France vous serez résident fiscal français si vous y vivez plus de 6 mois. La pratique est la même pour l’Espagne si vous y êtes physiquement plus de 6 mois.

Pour l’histoire de votre résidence au Portugal, je pense qu’il vaut mieux que vous posiez également la question sur le forum du Portugal… même si j’ai déjà un peu la réponse ! C’est une règle communautaire, je ne vois pas pourquoi le Portugal s’y soustrairait !

Cdlt - @AB38100

Peut-être n'ai-je pas été suffisamment clair? Je suis résident au Portugal. Je ne suis pas à la recherche de quelque information que ce soit sur la vie d'expatrié retraité au Portugal. Je me suis renseigné auprès des autoriyés fiscales du Portugal il y a plusieurs années, par écrit, et je sais exactement comment la fiscalité fonctionne dans mon cas au Portugal. En gros, en plus de l'information officielle, on m'a laissé entendre que le Portugal n'avait pas l'intention de m'empêcher de "partir en vacances". Il se trouve que dans mon cas précis, il s'agit de "vacances" de longue durée qui réduisent le temps passé au Portugal à moins de 183 jours annuels.

Je voulais savoir si l'Espagne pourrait avoir des considérations similaires au Portugal quand à la fameuse règle des 183 jours, ou en tant qu'alternative, la disposition d'un logement. J'ai posé la question sur ce forum car rien de ce que j'ai pu trouver sur le net n'y répondait. Si j'ai bien compris, par la réponse d'un autre intervenant, l'Espagne est totalement fixée sur les 183 jours, comme étant le minimum pour qualifier la résidence fiscale.

@geojos

Hacienda l'explique sur son site ici

.../...
Je voulais savoir si l'Espagne pourrait avoir des considérations similaires au Portugal quand à la fameuse règle des 183 jours, ou en tant qu'alternative, la disposition d'un logement. J'ai posé la question sur ce forum car rien de ce que j'ai pu trouver sur le net n'y répondait. Si j'ai bien compris, par la réponse d'un autre intervenant, l'Espagne est totalement fixée sur les 183 jours, comme étant le minimum pour qualifier la résidence fiscale. - @geojos

Hola,

Malheureusement non l'Espagne n'a pas les mêmes considérations que le Portugal: La règle d'or en Espagne pour déterminer la résidence fiscale c'est le nombre de jours passés en Espagne par an soit 183 jours consécutifs ou non.

@Chrystel

Mais comment l'Espagne peut-elle contrôler les jours passés en Espagne par un citoyen de l'UE, qui peut sortir et se rendre dans d'autres pays de l'UE selon son gré et sans le moindre contrôle?

@geojos

Les questions les plus importantes sont peut-être :

1. Allez-vous quitter définitivement le Portugal (quitter/vendre votre logement)  sans conserver de "pied à terre" et de fait perdre votre résidence  fiscale au Portugal ?

2. L'Espagne sera-t-il le seul pays dans lequel vous aurez un logement/pied à terre, avec une adresse fixe (en tant que propriétaire ou locataire) ? Et avec le souhait d'établir votre résidence principale et fiscale dans ce pays après avoir demandé votre Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión ?

3. Si ce n'est pas le cas, durant les 6 mois -ou plus- où vous voyagez, avez-vous un autre logement dans un autre pays à votre nom (propriétaire ou locataire) qui pourrait laisser entendre que cette résidence pourrait devenir votre résidence fiscale ?

Enfin, un "étranger" doit impérativement se déclarer résident fiscal en Espagne lorsqu'il vit plus de 183 jours (consécutifs ou non) sur le territoire au cours d'une année civile.

Dans votre cas il faut prendre le problème dans l'autre sens : vous souhaitez devenir résident, et de fait déclarer vos revenus et -éventuellement payez vos impôts sur le revenu- en Espagne. On ne va pas vous le refuser.

Quand un étranger demande son Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión (certificat de résidence), l'administration ne lui demande pas s'il compte rester plus de 183 jours en Espagne et/ou combien de temps il compte partir en vacances.

J'imagine bien qu'un Espagnol, résident fiscal de son pays, ou un "étranger", résident fiscal en Espagne (déclaré dans les règles) pourrait sans aucun problème voyager plus de 6 mois dans l'année (à l'hôtel, en croisière, en camping car...), d'autant plus sans posséder une résidence secondaire dans un autre pays (Europe ou non), et/ou sans contrat de location longue durée dans un autre pays, et donc "résider" moins de 183 jours/an chez lui sans perdre sa résidence fiscal en Espagne.

@Chrystel
Mais comment l'Espagne peut-elle contrôler les jours passés en Espagne par un citoyen de l'UE, qui peut sortir et se rendre dans d'autres pays de l'UE selon son gré et sans le moindre contrôle? - @geojos

Là où vous logez.

@geojos
Les questions les plus importantes sont peut-être :
1. Allez-vous quitter définitivement le Portugal (quitter/vendre votre logement) sans conserver de "pied à terre" et de fait perdre votre résidence fiscale au Portugal ?

2. L'Espagne sera-t-il le seul pays dans lequel vous aurez un logement/pied à terre, avec une adresse fixe (en tant que propriétaire ou locataire) ? Et avec le souhait d'établir votre résidence principale et fiscale dans ce pays après avoir demandé votre Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión ?

3. Si ce n'est pas le cas, durant les 6 mois -ou plus- où vous voyagez, avez-vous un autre logement dans un autre pays à votre nom (propriétaire ou locataire) qui pourrait laisser entendre que cette résidence pourrait devenir votre résidence fiscale ?

Enfin, un "étranger" doit impérativement se déclarer résident fiscal en Espagne lorsqu'il vit plus de 183 jours (consécutifs ou non) sur le territoire au cours d'une année civile.

Dans votre cas il faut prendre le problème dans l'autre sens : vous souhaitez devenir résident, et de fait déclarer vos revenus et -éventuellement payez vos impôts sur le revenu- en Espagne. On ne va pas vous le refuser.
Quand un étranger demande son Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión (certificat de résidence), l'administration ne lui demande pas s'il compte rester plus de 183 jours en Espagne et/ou combien de temps il compte partir en vacances.

J'imagine bien qu'un Espagnol, résident fiscal de son pays, ou un "étranger", résident fiscal en Espagne (déclaré dans les règles) pourrait sans aucun problème voyager plus de 6 mois dans l'année (à l'hôtel, en croisière, en camping car...), d'autant plus sans posséder une résidence secondaire dans un autre pays (Europe ou non), et/ou sans contrat de location longue durée dans un autre pays, et donc "résider" moins de 183 jours/an chez lui sans perdre sa résidence fiscal en Espagne. - @VickyTiti

Questions 1 et 2 : Oui.

Question 3 : Non, si effectivement je demande mon Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión en Espagne (c'est une hypothèse car je n'ai pas encore pris de décision ferme), dans ce cas je ne serais ni propriétaire, ni locataire dans aucun autre pays que l'Espagne.

"Dans votre cas il faut prendre le problème dans l'autre sens" - C'est exactement ça. Enfin une personne qui comprend la nature de ma question initiale!

Donc, par la suite de votre réponse, il y aurait toute liberté de voyager en dehors de l'Espagne, et résider moins de 183 jours/an chez moi (en Espagne) ne me ferait pas perdre ma résidence fiscale en Espagne. Cela rejoint assez, en fait, l'esprit dans lequel les autorités fiscales Portugaises considèrent ma résidence actuelle au Portugal.

Pour clarifier ma question (ou mes questions), je compte mettre un terme à ma résidence au Portugal car si je bénéficie actuellement d'une fiscalité "douce" sous le régime RNH (= Residente nao habitual"), je sors de ce régime dans 2 ans et je tombe alors sous la fiscalité "pleine" Portugaise. Ce qui, étant donné mes revenus, signifierait une imposition presque 3 fois celle que j'aurais si je retournais en France.

Beaucoup de gens se plaignent de l'imposition dite "lourde" en France, mais étant marié, mes revenus sont "filtrés" en France par le système du quotient familial qui me donne 2 parts. Le Portugal ne connaît pas un tel système de quotient familial. J'avoue ne pas avoir examiné la question de près depuis pas mal de temps, mais si je me rappelle bien, le Portugal ne m'accorderait qu'une très maigre compensation pour le fait d'être marié.

Je ne sais rien du système fiscal en Espagne. Il me semble a priori plus doux que celui du Portugal. Cependant, il ne semble pas non plus fonctionner selon le concept du quotient familial (une exclusivité française?), ce qui résulterait en une imposition aux alentours de 50% de plus que ce que j'aurais en France.

Certains pourraient être tentés de me critiquer comme étant un "mauvais ¹ó°ù²¹²Ôç²¹¾±²õ" essayant à tout prix d'éviter de payer des impôts. Je n'ai rien contre le principe de l'imposition, bien au contraire. Mais comment et pourquoi ne pas essayer de limiter sa charge fiscale personnelle?

Donc, il me semble qu'à moins d'en apprendre plus sur la fiscalité espagnole (et des bonnes nouvelles, bien sûr!), je ferais mieux de retourner en France. Après tout, comme je voyage beaucoup (des vacances), je n'y serais pas "cloué" et je pourrais très bien visiter l'Espagne quand bon me semblerait.

M.  Geojos,

L'article 9 de la LIRPF répond très facilement à la question posée le 26/12: 

Artículo 9. Contribuyentes que tienen su residencia habitual en territorio español.

1. Se entenderá que el contribuyente tiene su residencia habitual en territorio español cuando se dé cualquiera de las siguientes circunstancias:

a) Que permanezca más de 183 días, durante el año natural, en territorio español. Para determinar este período de permanencia en territorio español se computarán las ausencias esporádicas, salvo que el contribuyente acredite su residencia fiscal en otro país. En el supuesto de países o territorios considerados como paraíso fiscal, la Administración tributaria podrá exigir que se pruebe la permanencia en éste durante 183 días en el año natural.

Para determinar el período de permanencia al que se refiere el párrafo anterior, no se computarán las estancias temporales en España que sean consecuencia de las obligaciones contraídas en acuerdos de colaboración cultural o humanitaria, a título gratuito, con las Administraciones públicas españolas.

b) Que radique en España el núcleo principal o la base de sus actividades o intereses económicos, de forma directa o indirecta.

Se presumirá, salvo prueba en contrario, que el contribuyente tiene su residencia habitual en territorio español cuando, de acuerdo con los criterios anteriores, resida habitualmente en España el cónyuge no separado legalmente y los hijos menores de edad que dependan de aquél.

2. No se considerarán contribuyentes, a título de reciprocidad, los nacionales extranjeros que tengan su residencia habitual en España, cuando esta circunstancia fuera consecuencia de alguno de los supuestos establecidos en el apartado 1 del artículo 10 de esta Ley y no proceda la aplicación de normas específicas derivadas de los tratados internacionales en los que España sea parte.

***

Cordialement.

Alain Villemur

Modéré: pas de promotions de service sur le forum

@AlainV007

Si votre correspondant ne parle pas espagnol,  avec ce charabia fiscal il sera bien avancé !

@AlainV007
Si votre correspondant ne parle pas espagnol, avec ce charabia fiscal il sera bien avancé ! - @Chrystel

Exact !

Et quand bien même, à part essayer de "trouver" un potentiel "client" en faisant sa propre publicité -heureusement supprimée par les modérateurs- cela n'apporte aucun complément d'information aux questions posées.

@Chrystel
Mais comment l'Espagne peut-elle contrôler les jours passés en Espagne par un citoyen de l'UE, qui peut sortir et se rendre dans d'autres pays de l'UE selon son gré et sans le moindre contrôle? - @geojos

C’est comme en France, si vous êtes propriétaire/locataire dans plusieurs pays, c’est à vous de vous assurer de régler vos impôts dans le pays où vous avez passez plus de 183j. L’Espagne n’a pas beaucoup de moyens pour pister tous ses résidents et non résidents mais tenez compte que si vous êtes contrôlé… ce sera à vous de justifier que vous avez été présent moins de 183j sur le territoire espagnol pour ne pas y payer d’impôts. C’est exactement pareil en France…  c’est en cas de contrôle que vous devez prouver « les choses » déclarées.

Le « pas vu pas pris » est une loterie très hasardeuse… le mieux est encore de se conformer aux règles.

@Chrystel

Je lis parfaitement bien l'espagnol, merci!

@Chrystel

En 2025, les gens qui ne parlent pas l'espagnol utilisent google translate, Cordialement

@Chrystel

Et si c'est du charabia fiscal pour vous, mauvais signe

Pour tout ce qui concerne les impôts et la fiscalité, c'est quand même plus pertinent de contacter un fiscaliste que d'aller sur un forum où l'on va trouver des infos plus ou moins exactes

@VickyTiti

Bien au contraire, l'article 9 de la LIRPF apporte une réponse complète et concise à la question posée le 26/12. 

Et je proposais seulement à ce monsieur de me contacter en MP pour une consultation, sans faire de publicité.  Je suis vraiement désolé , mais je ne vois pas en quoi cela peut vous déranger? 

Avec tout le respect que j'ai pour ½ûÂþÌìÌÃ, je suis vraiment surpris par l'arrogance de certains membres de ce forum!

Très Cordialment