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Taxe sur Plus value vente immobilière..

Nouvelle discussion

Manmen

Bonjour à vous tous ....et merci à ceux qui prendront le temps de me répondre.

Je consulte régulièrement le forum, mais poste rarement.....

Je suis de nationalité portugaise mais vis en France depuis plus de 55 ans..

Mon adresse fiscale connue auprès des "finanças" au Portugal est en France....J'ai aussi une adresse au Portugal

Je souhaite vendre un appartement que j'ai acheté il y a 12 ans dans la région de Lisbonne afin d'investir dans une maison ....probablement dans une autre région.

Il se trouve que cet appartement a pris de la valeur en 12 ans...donc une plus value.

Ma question...

Si j'investis la totalité de la vente dans un autre achat immobilier au Portugal...est ce que je dois payer des taxes de plus value??

Merci

GuestPoster185

***

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Yv92

Bonjour

Je crois que l’exonération de taxe sur la plus value ne s’applique que sur les habitations principales. Et là,  il faut réinvestir en Europe dans les 3 ans.

Bonne journée

Yv

Manmen

Merci ..Yv92

Cela veut dire que je peux vendre mon bien au Portugal et réinvestir la totalité dans une résidence principale en France sans payer de plus value aux "Finanças" portugaises....

Collindelagos

Bonjour.

Je peux faire part de mon expérience récente.

Je suis retaité français résidant au Portugal.

J'étais propriétaire d'un appartement en Algarve que j'ai vendu pour acheter une maison dans une autre région du Portugal.

J'ai investi immédiatement le total du montant de la vente dans l'achat de ce nouveau logement.

J'ai bien sûr déclaré tout cela lors de la documentation de ma déclaration d'IRS l'année dernière. Bilan : Aucune plus value requise.

En espérant avoir répondu clairement à votre "post".

Bien cordialement.

Manmen

Bonjour ...Collindelagos

Merci pour votre témoignage....

Ce qui change par rapport à ma situation....c'est que vous êtes résidant au Portugal.et que moi je suis résidant en France...

Cette exonération s'applique en cas de réinvestissement dans une résidence principale.....Ce qui n'est pas mon cas...

Je veux bien réinvestir au Portugal ....mais je ne sais pas si je serais taxé...!!!!!

Et si je réinvesti en France dans une résidence principale....en ayant vendu un bien au Portugal...Serais je taxé au Portugal sur la plus value ou exonéré...????

Verflor

Bonjour,


Pour avoir l'exonération de la PV, il faut que la maison que vous vendez soit votre "habitation Propre et Permanente" (HPP) et que celle que vous achetez devienne votre HPP.


Comme votre résidence fiscale est en France, votre HPP est en France et pas au Portugal et si vous rachetez une maison au Portugal, elle ne sera pas non plus HPP .


La seule manière d'éviter d'être imposé sur la PV, est de changer votre résidence fiscale de France pour Portugal et seulement après vendre votre maison et changer votre résidence pour la nouvelle maison tout en gardant votre résidence fiscale au Portugal.


Il est indispensable de consulter un fiscaliste avant, pour savoir combien de temps vous devez avoir votre HPP au Portugal avant de vendre la maison et quelle serait la charge fiscale sur vos revenus si vous êtes résident fiscal au Portugal, car en principe , c'est plus élevée au Portugal qu'en France.


D'autre part, si vous vendez votre maison dans votre situation fiscale actuelle, vous serez imposé sur 100% de la PV moins quelques déductions comme la commission de l'agence immobilière, l'IMT , la dépréciation de l'Euro, les travaux effectués dans la maison, etc.


Ce taux d'imposition est illégal,il doit être de 50% et le Portugal a déjà été condamné à plusieurs reprises par le TEJ, mais comme le Trésor gagne plus avec cette taxation illégale que ce qu'il doit payer pour les procès perdus, il continue à faire la sourde oreille .


Donc, le jour où vous vendrez votre maison, confiez la déclaration du IRS à un fiscaliste car il y a de grandes chances que vous devez entamer une procédure de remboursement auprès du Tribunal pour récupérer les 50% que vous avez payé en trop.

Manmen

Bonjour...Verflor

Merci pour ces informations...


Et si je réinvesti en France dans une résidence principale..!!!

Verflor

Comme je vous ai dit dans le post antérieur, il faut que la maison que vous vendez au Portugal soit votre HPP depuis X temps (à voir avec votre fiscaliste pour la durée).


En résumé : je vends mon HPP au Portugal , pour racheter mon futur HPP qui peut se trouver dans n'importe quel pays de l'UE

77-Rodolphe

Bonjour

la vente et l achat doivent concerner votre résidence principale

Si vous pouvez attendre votre retraite ce sera plus facile pour changer votre résidence principale

vous pourrez vendre en France votre résidence principale sans plus value puis changer pour le Portugal et après deux ans vous revendez et vous retournerez en France

à moins que vous préférez rester

Manmen

Bonjour...

Merci pour vos réponses et suggestions....

Il y a une dizaine d'années j'avais ma résidence fiscale au Portugal alors que je vivais en France......

J'ai changé ma résidence vers la France avec l'intention de retourner au Portugal pour ma retraite et bénéficier du statut RNH...(d'après ce que je lis, il faut être résident à l'étranger depuis plus de 5 ans pour prétendre au statut RNH)....

GuestPoster185

@Manmen  non si vous réinvestissez cette argent seulement dans un bien au Portugal si vous acheter en France vous payerai de la prévalu bien sur

cat.kergoat

Bonjour


Moi ma question est un peu différente, j 'ai une habitation principale au Portugal je vais réinvestir pour une habitation principale en France dans les 3 ans mais c'est le calcul de la plus value qui m'intéresse si quelqu'un sait ?

Car je dois rembourser un gros crédit.

Pour être exonérée de la plus value je dois réinvestir :

  • le montant total de la vente  après avoir enlevé le remboursement du crédit ?
  • le montant total de la vente sans prendre en compte le remboursement du crédit ?

Les avocats, juristes ne sont pas tous d'accord et vous savez vous ?

Car après avoir vendu et remboursé le crédit je n'aurais plus les finances pour investir la montant total de la vente.

Merci à tous de votre aide

Moetai

Bonjour

D’après  un post de Johnny PT

Recherche sur le site avec mot clef plus value

Cordialement


Voir cettes informations qui sont les correctes....




La vente d'un bien situé au Portugal, par un contribuable non-résident, à des fins fiscales sur le territoire portugais, est soumise à l'imposition de l'IRS et devra être déclarée dans la déclaration de revenus de l'année au cours de laquelle la transaction a eu lieu.




Si la valeur de vente d'une maison destinée à votre résidence propre et permanente est réinvestie dans l'achat d'une autre maison destinée à votre résidence propre et permanente, au Portugal ou dans un autre État membre de l'UE, elle ne sera plus soumise à l'impôt. Mais attention, il n'est possible de bénéficier de cette exonération de la plus-value immobilière que si tout est réglé dans les 36 mois suivant la vente ou dans les 24 mois précédant l'achat.




Plus-values immobilières : comment les calculer:




… e-calculam






Vente d'un bien immobilier par un non-résident au Portugal :




… r-em-conta

laviniavirginia

@Manmen non si vous réinvestissez cette argent seulement dans un bien au Portugal si vous acheter en France vous payerai de la prévalu bien sur
-@Ana iAd Portugal

Pardon, mais moi-même j'ai posé la question à un professionel de l'immobilier et non, en achetant en Europe c'est de même: pas de payment de plusvalue . Limite: 3 ans de temps pour réinvestir.

laviniavirginia

@Moetai,  bonjour,


malheureusement,  les 2 liens que vous aviez repris et remis ici, ne correspondent pas ou, meilleur dire:  ne correspondent plus à la page qui traitait l'argument de la Plusvalue.  Maintenant c'est sur l'IRS 2023 et la fin des Visa Gold.

dommage !

paady

Bonjour, demon cote j ai vendu mon appart a Porto , residence principale, en ayant RNH status. J ai bien compris que je n aurais pas de taxe sur la valeur ajoutee = prix achat-reste a payer pret immobilier (corrigez moi si c faux svp merci) si je reinvestis pour une residence principale en Europe

Je vais investir tres probabelment en Espagne et me relocaliser la bas

Du moment ou la transaction d achat est terminee comment est ce que je declare l achat immo aux financas? Y a t-il un formulaire ou decalration annee achat hors portugal?

Je ne serais donc plus residente au Portugal - donc plus aucun lien - si ce n est la cloture de mon compte fiscal par le nouvel achat hore portugal

Par avance merci pour vos clarifications!

Tartine1062

@paady il me semble que vos identifiants sont toujours valable, vous pouvez accéder à votre portail des financias et  y joindre vos documents..

paady

Ok merci. Y a t il un endroit sur le site des financas qui donne la liste des docs a fournir? Et cote calcul de la somme a reinvestir il semble qu il y ait differents sons de cloches... ce serait prix de vente - reste a payer hypotheek ce qui est different de la somme de la plue value en elle meme....

ESt ce que quelqu un peut confirmer et m indiquer l endroit sur le site? Je n ai pas trouver dans les pages cidadao IRS RNH

Un grand merci!!!!

elisabetearaujo84

Bonjour, j'ai une maison principale en france et j'ai l'intention de la vendre pour racheter une maison que sera notre maison principale au Portugal, est-ce que j'aurais à  payer aux finances publiques la plus value.

Mich57

@Manmen non pas d'impôts sur maljolie

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